mercredi 27 mars 2024

451, Droit bancaire : instruments de paiement et de crédit, par M. Bellama

  


DROIT BANCAIRE

 Instruments de paiement et de crédit

Les opérations bancaire


INTRODUCTION

 

L'ouvrage présente de manière claire et complète les instruments de paiement et de crédit, qui se situent au confluent du droit bancaire et du droit des obligations.

Il a l'avantage de traiter avant tout des questions classiques (chèque, cession de créances professionnelles, etc.), sans pour autant négliger des questions nouvelles qui sont en train de transformer la matière (cryptomonnaies, paiement par smartphone, etc.).

Grâce à l'approche pédagogique que cette collection autorise, l'ouvrage intéresse non seulement les étudiants qui s'initient aux instruments de paiement et de crédit en Master ou qui les approfondissent en vue des examens et concours professionnels, notamment l'examen d'entrée au CRFPA, mais aussi les professionnels qui, dans les cabinets d'affaires, dans les banques et dans les entreprises commerciales, sont confrontés quotidiennement aux opérations bancaires.

 

       Plan. La dynamique du droit bancaire consiste à mettre en perspective des catégories éprouvées de notre droit positif - acte de commerce, consommateur, prêt, crédit.. - pour les intégrer dans un ensemble plus vaste qui leur donne une nouvelle dimension . Ainsi, les problématiques du droit bancaire définissent un  système bancaire (PREMIÈRE PARTIE) qui permet l'exécution d' un service bancaire (SECONDE PARTIE).


Source : 

Bibliothèque de droit bancaire et financier

Philippe Neau-Leduc ; Ariane Pérln-Dureau ; Christine Neau-Leduc, DROIT BANCAIRE, 6e édition, DALLOZ, 2018.

Droit bancaire by Philippe Neau-Leduc et autres

 

Ph. Leduc, Droit bancaire , 1ed, RJCC, Paris, mars 2024, T 8, sous n° 401, (149 pages).

 

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MB, Droit bancaire instrument de paiement et de crédit, 1e éd. RJCC, Paris, Mars 2024, Coll. BDPF, T 8. (170 pages).

P1 : Le systéme bancaire

Les établissements du crédit, Les autorités bancaire, Le monopole bancaire, La responsabilité bancaire

P 2 : Les opérations bancaire
Le compte bancaire, le chèque, carte bancaire, virement et prélèvement, les effets de commerce, La cession de créances professionnelles, Les garanties du crédit,

Caractéristiques techniques :

Titre : [EBOOK] Droit bancaire ;
Sous-titre : instrument de paiement et de crédit,
Numéro d'édition : 1e édition,
Date de parution : Mars 2024,
Pagination : 170 pages,
Langue : Français,
Auteur(s) : M. Bellama,
Editeur: RJCC, Paris,
Collection : Bibliothèque de droit privé fr ; Tome 8 ;
Format : Ebook,
Sous N° : 401 ;
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Travaux Dirigés de droit bancaire

1) Fiches de droit bancaire by M. Villemonteix


2) instrument de paiement et de crédit - Opérations bancaires by Valerio Forti et Antoine Touzain

 

MB, instrument de paiement et de crédit - Opérations bancaires , 1ed, mars 2024,  Ed. RJCC, Paris, Coll. BDPF, T 8, sous n° 401, (127 pages).

 

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MB, Droit bancaireinstrument de paiement et de crédit, 1e éd. RJCC, Paris, Mars 2024, Coll. BDPF, T 8. (170 pages).

Manuel + Applications + Corrigés
Cours complet et exercices

Sommaire

Titre I : Les instruments de paiement 7

Chapitre 1 : Le compte bancaire 7

Chapitre 2 : Le titre de paiement : Le chèque 25

Chapitre 3 : Les opérations de paiement : carte bancaire, virement et prélèvement 45

Titre Il : Les instruments de crédit 60

Chapitre 4 :  Les effets de commerce 60

Chapitre 5 : La cession de créances professionnelles 79

TITRE III: LES GARANTIES DU CRÉDIT 97

Chapitre 6. Les garanties indépendantes 97

Chapitre 7.  Les garanties accessoires 106

Table des matières 125



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Résumé :

L'ouvrage présente de manière claire et complète les instruments de paiement et de crédit, qui se situent au confluent du droit bancaire et du droit des obligations.

Il a l'avantage de traiter avant tout des questions classiques (chèque, cession de créances professionnelles, etc.), sans pour autant négliger des questions nouvelles qui sont en train de transformer la matière (cryptomonnaies, paiement par smartphone, etc.).

Grâce à l'approche pédagogique que cette collection autorise, l'ouvrage intéresse non seulement les étudiants qui s'initient aux instruments de paiement et de crédit en Master ou qui les approfondissent en vue des examens et concours professionnels, notamment l'examen d'entrée au CRFPA, mais aussi les professionnels qui, dans les cabinets d'affaires, dans les banques et dans les entreprises commerciales, sont confrontés quotidiennement aux opérations bancaires.

Caractéristiques techniques :

Titre : [EBOOK] Droit bancaire ;
Sous-titre : instrument de paiement et de crédit,
Numéro d'édition : 1e édition,
Date de parution : Mars 2024,
Pagination : 170 pages,
Langue : Français,
Auteur(s) : M. Bellama,
Editeur: RJCC, Paris,
Collection : Bibliothèque de droit privé fr ; Tome 8 ;
Format : Ebook,
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[1] 1. Montesquieu, De l'Esprit des lois, XX, ch. X.

 

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SEDR, Panorama des arrêts significatifs de la chambre commerciale , Jan 2015 – Dec 2021, 7e ed. Nov. 2022, RJCC, Paris, T 4, sous n° 443. (384 pages).


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mardi 28 février 2023

450 : DSCG 1 - Droit des contrats : Manuel et applications, 1 éd. 2023, par M. Bellamallem

 M. BellamallemDSCG 1 - Gestion juridique - Droit des contrats : Manuel et applications , 1e éd. RJCC, Paris, 28 février 2023, Coll. BDPF, T 7, (325 pages).

 

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Titre : [EBOOK] DSCG 1 : Gestion juridique, Droit des contrats, ;
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Pagination : 325 pages,
Langue : Français,
Auteur(s) : M. Bellamallem ,
Editeur : RJCC, Paris,
Collection : Bibliothèque de l’académie de droit privé ;
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Format : Ebook,
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Voir également:

HC, Les grands arrêts du droit des obligations et contrats, ed. RJCC, Paris, 1er ed, fev 2017, sous n° 428. T 3

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 معدمن سبع 7 كتب جامعية متخصصة في قانون العقود، وبعض العقود المسماة (الخاصة)، طبعة سنة 2022 - 2023، 

آخر تحيين مارس 2023، منشورات موقع قم نفر باريس، ط 1، ت ر 450، عدد الصفحات 315 صفحة، باللغة الفرنسية، سلسلة مكتبة القانون الخاص، الكتاب 7، إعداد محمد بلمعلم

للاطلاع على الفهرس وجزء من هذا الكتاب من هنا

 

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محمد بلمعلم

باحث في قانون العقود الفرنسي

جامعة باريس 1، بنطيون - السوربون 

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 للمساعدة في ترجمة المضمون المحرر باللغة الفرنسية، هنا مقال يجمع كل محركات الترجمة المفتوحة بالمجان على النت

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لتحميل المقالات المتعلقة بقانون العقود المنشورة في هذا الموقع الخاص بقضاء محكمة النقض الفرنسية، قم بتحميل الكتاب اسفله: 👇



 

محمد بلمعلم. القرارات الكبرى بصدد قانون الإلتزامات والعقود منشورات مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، باريس، الطبعة 1، دجنبر 2015، تحت رقم 168. ك 3

هذا الكتاب هدية، لتحميله مجانا من هنا

أو انسخ الرابط الآتي:

https://bit.ly/3XksxSe

 

 


jeudi 9 février 2023

ر433، القرارات الكبرى لمحكمة النقض الفرنسية بصدد القانون الدولي الخاص، دار قم نفر، باريس، 2023، م. بلمعلم

  

القرارات الكبرى لمحكمة النقض الفرنسية 

بخصوص 

القانون الدولي الخاص

الناشر: مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية (قُم نفر)،

مكان: النشر:  باريس،

الطبعة 1: فبراير 2023،

تحت رقم :  433. 

سلسلة القرارات الكبرى: الكتاب 9.

عدد القرارات: 28 قرار بالغ الأهمية مترجم للغة العربية، وملحق بالفرنسية ل 85 قرار كبير ومشهور صادر عن محكمة النقض الفرنسية بخصوص القانون الدولي الخاص.

عدد الصفحات: 265 صفحة.

تأليف: محمد بلمعلم،  

يجمع هذا الكتاب بين دفته بعض القرارات البالغة الأهمية لمحكمة النقض الفرنسية فيما يخص القانون الدولي الخاص، كما نشرها الموقع الرسمي لمحكمة النقض الفرنسية، وهي تهم القرارات الصادرة عن محكمة النقض الفرنسية في الفترة ما بين مارس 1878 الى يناير 2015، ولقد حرصنا على ارفاق كل قرار بنصه الفرنسي الأصلي، في الهامش، للاستعانة به ان اقتضى الحال.

 فإضافة الى الاجتهاد القضائي للمحكمة العليا الفرنسية فيما يخص قضايا الأحوال الشخصية، التي تجمع ازواج من جنسيات مختلفة، وما يترتب على ذلك فيما يخص التعدد والطلاق، والنسب والكفالة، والنفقة والوصية والميراث، خصصنا فصل لعقود التجارة الدولية خاصة عقد الائتمان الايجاري الدولي، وما يثير من إشكالات متعلقة بالفسخ، والقانون الواجب التطبيق، والمحكمة المعقود لها الاختصاص، مع التعليق. كما يجد القارئ المهتم بعض الاجتهادات القضائية الفرنسية المشهور ة بصدد الشركات الدولية وما يتعلق بمسؤولية مسيرها وقواعد معالجة صعوباتها دوليا. 

وختمنا الجزء الأول من الكتاب بملحق فرنسي، يسرد ويحصي كل القرارات الكبرى والمشهورة في القانون الدولي الخاص الفرنسي، وعددها 85 قرار صادر عن محكمة النقض الفرنسية، معددة حسب تسلسل زمني من يونيو 1814 الى ماي 2006. تجدون نصها الكامل مع ملخص للوقائع والأحداث، مقتبس من الكتاب الفرنسي : القرارات الكبرى للقضاء الفرنسي في القانون الدولي الخاص، لأنسل، ولوكيت، دار النشر دالوز، 2006.

كما أعدت في الجزء الثاني من هذا الكتاب، نشر دراسة معمقة عن مفهوم العقد الدولي، خلاصتها أن المعيار القانوني هو الضابط الوحيد لتحديد دولية العقد، وأن ما يسمى المعيار الاقتصادي جزء لا يتجزأ من المعيار القانوني، ومقتضى من مقتضياته، ودليل صحة نتائجه ومقدماته[1].

محمد بلمعلم

باريس، الخميس 9 فبراير 2023.


 لحجز نسختك من هنا


للإطلاع على الفهرس الكامل ومستخلص من الكتاب من هنا

 



 

محمد بلمعلم، القرارات الكبرى لمحكمة النقض الفرنسية بصدد القانون الدولي الخاص، منشورات موقع قضاء محكمة النقض الفرنسية، باريس، فبراير 2023، تحت رقم 433. سلسلة القرارات الكبرى، ك 9. عدد الصفحات: 135 ص، عدد القرارات: 28 قرار ودراسة. 

للحصول على مستخلص من الكتاب من هنا

لاقتناء نسخة من هنا:

http://bit.ly/40zPNhr

 




[1] بلمعلم، محمد، المعيار القانوني كمعيار وحيد لتحديد دولية العقد: تحديد القانون الواجب التطبيق أثناء سير إجراءات التحكيم، منشورات مجلة المهن القانونية والقضائية - سلسلة قانون الأعمال والممارسة القضائية، المجلد/العدد: 5,6، أكتوبر 2019، الصفحات 50 – 71. 



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