vendredi 31 mars 2017

400 : Jurisprudence de la Cour de Cassation, 2016, RJCC, N° 4, Mars 2017, MB



قضاء محكمة النقض الفرنسية: يناير 2016 – دجنبر 2016،  
منشورات مجلة قم نفر، باريس،
العدد 4، مارس 2017،
تحت رقم 392.

Jurisprudence de la cour de cassation Jan 2016 – Dec 2016.
Éd. RJCC, Paris,
N° 4, Mars 2017,
sous n° 392.

القرارت الكبرى لمحكمة النقض الفرنسية:   يناير 2016 - دجنبر 2016

Panorama des arrêts significatifs de la Cour de Cassation : Jan 2016 – Dec 2016,
    

   RJCC,  Jurisprudence de la Cour de Cassation 2016, Éd. RJCC, Paris, N° 4, mars 2017, sous n° 400. Coll. JCCFR, T 4. p. (370 pages).

 

    Sommaire

La table des matières de RJCC, N° 4, mars 2017, 28 pages (PDF) 


 

 

RJCC,  Jurisprudence de la Cour de Cassation 2016, Éd. RJCC, Paris, N° 4, mars 2017, sous n° 400. p. 370 pages.

 

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Partie I : La jurisprudence


Assemblée plénière

Arrêts rendus en matière civile :


Arrêts rendus en matière pénale

Chambres mixtes 
Aucun arrêt rendu en 2016



Première chambre civile





34) م ب، الصحة العامة، علاج بدون رضا المريض، تحديد مفهوم الخطر المحدق، قرار محكمة النقض الفرنسية، الغرفة المدنية الأولى، بتاريخ 18 اكتوبر 2016، عدد 16-17.18  ، مجلة قم نفر، اكتوبر 2016، تحت رقم 203.






Deuxième chambre civile




م ب، الخطأ الغير معذور عنه بمناسبة الإخلال بالإلتزام الأمن، قرار الغرفة المدنية الثانية، 26 نونبر 2016، مجلة قم نفر، نونبر 2016، تحت رقم 418.




Troisième chambre civile

CC, Panorama de jurisprudence de la Troisième chambre civile  : Jan 2016 – Déc 2016, RJCC. 27 mars 2017, sous n° 396. p. 47 pages.



Chambre commerciale 

CC, Panorama de jurisprudence de la chambre commerciale  : Jan 2016 – Déc 2016, RJCC. 28 mars 2017, sous n° 397. p. 24 pages.



Chambre sociale


CC, Panorama des arrêts significatifs de la chambre sociale : Jan 2016 – Dec 2016, RJCC, 29 Mars 2017, sous n° 398. p. 23 pages




Chambre criminelle


CC, Panorama des arrêts significatifs de la chambre criminelle Jan 2016 – Dec 2016RJCC, 30 Mars 2017, sous n° 399. p. 31 pages.





Partie II : Les articles


M. Bellamallem,  La réparation du dommage résultant d’un acte médical injustifié, RJCC,  aout 2016, sous n° 22. p 15 pages.


CNSDL’extraction des dents sans une nécessité évidente ou un danger immédiat, note sous CA Caen 15 dec 2015, RDPC, Mars 2016, sous n° 91.


25) م ب، تعليق على قرار محكمة النقض الفرنسية 28 يناير 2015، (قانون الزواج الفرنسي الجديد في مواجهة أنظمة وتشريعات الدول المسلمة)، مجلة قم نفر، دجنبر 2016، تحت رقم 25.



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RJCC, Panorama de jurisprudence de la Cour de Cassation 2016, Éd. RJCC, Paris, N° 4, mars 2017, sous n° 400. p. 370 pages.

 

 

RJCC, Panorama de jurisprudence de la Cour de Cassation 2016, Éd. RJCC, Paris, N° 4, mars 2017, sous n° 400. p. 370 pages.

 

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MB, Panorama des arrêts significatifs de la Cour de Cassation : Jan 2015 – Dec 2015, RJCC, N° 3, mars 2016, sous n° 392. p. 242 pages.


 

RJCC, Panorama des grands arrêts de la Cour de Cassation : Jan 2015 – Dec 2015, Ed. RJCC, Paris, N° 3, mars 2016, sous n° 392. p. 242 pages.

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MB, Panorama de jurisprudence de la Cour de Cassation : Jan 2011 – Dec 2014, RJCC, N° 2, Nov 2015, sous n° 383. p 69 pages.

م ب، القرارات الكبرى لمحكمة النقض الفرنسية: يناير 1876 - دجنبر 2010، منشورات مجلة قم نفر، باريس، العدد الأول، شتنبر 2015، تحت رقم 378

 

محمد بلمعلم، القرارات الكبرى لمحكمة النقض الفرنسية، منشورات مجلة قم نفر، باريس، ط 1، شتنبر 2015، تحت رقم 378.


 القضاء المدني، التجاري، الاجتماعي، الجنائي


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lundi 6 février 2017

414, Les grands arrêts du droit des obligations et contrats, ed. RJCC, T 10, MB

 

Les grands arrêts du droit des obligations et contrats


H. C, Les grands arrêts du droit des obligations et contrats, ed. RJCC, Paris, 1 ed, fev 2017, sous n° 414.Coll. Grands arrêts, Tome 10.

 

39 arrêts incontournables de la Cour de cassation française en droit des obligations et des contrats

Je mets à la disposition des lecteurs arabophones 39 arrêts majeurs de la Cour de cassation française, représentant 262 pages extraites de l'ouvrage de référence Les Grands Arrêts de la jurisprudence civile (Dalloz, édition 2015), au format Word, afin de faciliter leur consultation, leur copie et leur traduction à l'aide des outils de traduction automatique.

Véritable référence de la doctrine juridique française, Les Grands Arrêts de la jurisprudence civile doit son succès à la qualité exceptionnelle de sa sélection jurisprudentielle. Il offre un accès privilégié aux décisions qui ont façonné le droit civil contemporain et permis au droit des obligations et des contrats de s'adapter aux profondes mutations de la société.

L'ouvrage est aujourd'hui structuré en deux volumes complémentaires :

  • Le premier volume est consacré à la théorie générale des obligations : l'acte juridique, la responsabilité civile, les quasi-contrats ainsi que le régime général des obligations.
  • Le second volume rassemble les principales matières connexes, notamment les contrats spéciaux et les sûretés, correspondant aux enseignements dispensés en deuxième et troisième année de licence en droit (L2 et L3).

Cette édition a fait l'objet d'une refonte particulièrement ambitieuse. Les auteurs y ont intégré plus de trente nouveaux arrêts, entièrement actualisé les commentaires et procédé à la réécriture, partielle ou complète, d'un grand nombre d'entre eux afin de refléter les évolutions majeures de la jurisprudence intervenues depuis la précédente édition, publiée huit ans plus tôt.

Cette mise à disposition a pour objectif de rendre la grande jurisprudence civile française plus accessible au public arabophone, en facilitant son étude, son analyse et sa diffusion auprès des étudiants, des chercheurs et des praticiens du droit.

 

 يعود نجاح كتاب القرارات الفرنسية الكبرى بخصوص قانون العقود إلى كونه يوفّر وصولًا مباشرًا إلى أهم القرارات القضائية التي سمحت للقانون المدني الفرنسي بالتكيّف مع الواقع الاجتماعي المعاصر.

وقد أصبح الكتاب الآن مقسّمًا إلى جزأين:

يضمّ الجزء الأول النظرية العامة للالتزامات (التصرف القانوني، المسؤولية، أشباه العقود، والنظام العام للالتزامات).
أما الجزء الثاني، فيجمع المواد المرتبطة بها مثل العقود الخاصة والضمانات. وهو يتوافق مع المواد التي تُدرَّس عادة في السنتين الثانية والثالثة من الإجازة (هذا الجزء لا يدخل ضمن هذا الكتاب الحالي).

وبمناسبة هذه الطبعة، قام المؤلفون بإعادة صياغة مهمة للكتاب، حيث تم إدراج أكثر من 30 قرارًا قضائيًا جديدًا، كما تم تحديث جميع التعليقات، وأُعيدت كتابة عدد كبير منها جزئيًا أو كليًا لمواكبة التطورات التي حدثت منذ الطبعة السابقة .

Sommaire

Les obligations

POURPARLERS PRÉCONTRACTUELS. RUPTURE UNILATÉRALE. FAUTE. DOMMAGE

Corn. 26 novembre 2003

CONTRATS, FORMATION ET VALIDITÉ

CONTRAT ENTRE ABSENTS. FORMATION. LIEU. DATE

1.-   Req. 21 mars 1932

11.-Com. 7 janvier 1981

CONTRAT. FORMATION. ACCORD SUR LES ÉLÉMENTS ESSENTIELS

CONCLUSION. ACCEPTATION D'UNE OFFRE. SILENCE

Civ. 25 mai 1870

ERREUR SUR LA SUBSTANCE. ERREUR DU VENDEUR MOMENT D'APPRÉCIATION. ÉLÉMENTS D'APPRÉCIATION

1. - Civ. 1••, 22 février 1978

Il. - Civ. 1re, 13 décembre 1983

ERREUR SUR UN MOTIF DÉTERMINANT. MOTIF EXTÉRIEUR À L'OBJET DU CONTRAT. ABSENCE DE NULLITÉ

Civ.1'", 13 février2001

DOL. RÉTICENCE DOLOSIVE. NULLITÉ

Civ. 3°, 2 octobre 1974

DOL. RÉTICENCE DOLOSIVE. ERREUR SUR LA VALEUR COMMISE PAR LE VENDEUR. ABSENCE D'OBLIGATION D'INFORMATION PESANT SUR L'ACQUÉREUR

Civ. 3", 17  janvier 2007

PRIX. DÉTERMINATION

Ass. plén. 1er décembre 1995 (4 arrêts)

CAUSE. DÉFINITION. EXISTENCE. CAUSE DE L'OBLIGATION. LICÉITÉ. CAUSE DU CONTRAT

Civ. 1'8 ,   12 juillet 1989

CAUSE. ABSENCE. OBLIGATION ESSENTIELLE. CLAUSE CONTRAIRE

Com. 22 octobre 1996

CAUSE IMMORALE OU ILLICITE. MOTIF DÉTERMINANT. MOTIF INCONNU DU COCONTRACTANT. NULLITÉ

Civ. 1'", 7 octobre 1998

CLAUSES ABUSIVES. INTERDICTION. POUVOIR DU JUGE

Civ. 1re, 14 mai 1991

EFFETS DES CONTRATS ENTRE LES PARTIES

ACTES JURIDIQUES. INTERPRÉTATION. POUVOIR DES JUGES DU FOND

Cass., sect. réun., 2 février 1808

ACTES JURIDIQUES. INTERPRÉTATION. VOLONTÉ DES PARTIES. DÉNATURATION

Civ. 15 avril 1872

MÉDECIN. RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE. OBLIGATION DE MOYENS. OBLIGATION DE RÉSULTAT

1. -   Civ. 20 mai 1936

Il. - Civ. 1re, 8 novembre 2000

CONTRAT. EXÉCUTION DE BONNE FOI. POUVOIRS DU JUGE

Com. 10 juillet 2007

IMPRÉVISION. CONTRAT À EXÉCUTION SUCCESSIVE. CHANGEMENT DES CIRCONSTANCES.

Civ. 6 mars 1876

CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE. EFFETS

1.   - Civ. 9 novembre 1915

Il. - Civ., sect. corn., 15 juin 1959

CLAUSE PÉNALE. CARACTÈRE FORFAITAIRE

Civ. 14 février 1866

EFFETS DES CONTRATS À L'ÉGARD DES TIERS

SIMULATION. EFFETS À L'ÉGARD DES TIERS. OPTION DE L'ARTICLE 1321 DU CODE CIVIL. CONFLIT ENTRE LES TIERS

Civ. 25 avril 1939

SIMULATION. VENTE. PRIX. DISSIMULATION. NULLITÉ. PORTÉE. INDIVISIBILITÉ. CONTRE-LETTRE. ACTE OSTENSIBLE. VALIDITÉ

Ch. mixte 12 juin 1981

STIPULATION POUR AUTRUI. ASSURANCE SUR LA VIE. DROIT DU TIERS BÉNÉFICIAIRE. FAILLITE

Civ. 16 janvier 1888

STIPULATION POUR AUTRUI. ACTION EN EXÉCUTION. STIPULANT

Civ., 1re sect. civ., 12 juillet 1956

EFFET RELATIF DES CONTRATS. GROUPE DE CONTRATS

1.   -Civ. 1re, 8 mars 1988

11.-Civ. 1'8 , 21 juin 1988

Ill. - Civ. 3•, 13 décembre 1989

IV. -Ass. plén. 12 juillet 1991

MANQUEMENT CONTRACTUEL. PRÉJUDICE. TIERS AU CONTRAT. IDENTITÉ DES FAUTES

Ass. plén. 6 octobre 2006

OPPOSABILITÉ DES CONTRATS. VENTES SUCCESSIVES. TRANSCRIPTION DE LA SECONDE VENTE. OPPOSABILITÉ AU PREMIER ACQUÉREUR

1.-Civ. 3e, 30 janvier 1974

Il. -Civ. 3°, 12 janvier 2011

RÉSOLUTION DES CONTRATS

CONTRAT SYNALLAGMATIQUE. RÉSOLUTION POUR INEXÉCUTION. POUVOIR D'APPRÉCIATION DU JUGE

Civ. 14 avril 1891

RÉSOLUTION UNILATÉRALE. CONTRÔLE DU JUGE

Civ. 1re, 13  octobre 1998

Les collections RJCC éditions




 

محمد بلمعلم. القرارات الكبرى بصدد قانون الإلتزامات والعقود منشورات مجلة قضاء محكمة النقض الفرنسية، باريس، الطبعة الأولى، دجنبر 2015، تحت رقم 168.

هذا الكتاب هدية، لتحميله مجانا من هنا

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H. C, Les grands arrêts du droit des obligations et contrats, ed. RJCC, Paris, 1 ed, fev 2017, sous n° 414. 


تسع وثلاثون 39 قرار قضائي صادر عن محكمة النقض الفرنسية، بالغ الأهمية بخصوص قانون الإلتزامات والعقود، 262 صفحة مصورة من كتاب القرارات الكبرى للقضاء المدني الفرنسي، المشهور، نشر دار النشر دالوز، 2015، الطبعة 13، أضعها هنا بصيغة لوورد كي يسهل على القارئ العربي عملية النسخ والترجمة في محركات الترجمة،

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 هذا العمل موجّه للباحثين الجادين الساعين إلى تعميق تكوينهم القانوني والارتقاء بمستوى أبحاثهم.

بمساهمتكم، يستمر مشروع إيصال الاجتهاد القضائي الفرنسي إلى الباحث العربي الطموح.

مع خالص التقدير،
محمد بلمعلم

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