mercredi 16 novembre 2022

225, Panorama des arrêts significatifs de la chambre criminelle, 1 ed. RJCC, 2022, T6, SEDR

 

 


Panorama des arrêts significatifs de la chambre criminelle :

Jan 2015 - Dec 2021 

 

1e Edition, RJCC, Paris, 

nov 2022, 

sous N° 436.

Coll. Panorama, Tome 6,


 

 

Table des matières

 

Coup d’œil sur la table des matières

 

 

SDER, Panorama des arrêts significatifs de la chambre criminelle : Jan 2015 – Dec 2021, RJCC, Paris, 1e ed. juin 2022, sous n° 225. Coll. Panorama, Tome 6, (523 pages).

 

Résumé :

Le présent panorama a vocation à recenser les décisions les plus marquantes rendues par la chambre criminelle de la Cour de cassation française au cours des années 2015 à 2021.

Panorama des arrêts significatifs de la chambre criminelle
Cour de cassation française (Janvier 2015 – Décembre 2021)

Référence :

SDER, Panorama des arrêts significatifs de la chambre criminelle : Jan 2015 – Dec 2021, RJCC, Paris, 1re édition, juin 2022, sous n° 436-22.
Nombre de pages : 523 pages

Présentation de l’ouvrage
Ce panorama a pour objectif de recenser et de présenter les décisions les plus marquantes rendues par la chambre criminelle de la Cour de cassation française au cours de la période 2015 – 2021.

Il constitue un outil de référence précieux pour les chercheurs, universitaires, étudiants en droit, ainsi que pour les praticiens souhaitant suivre l’évolution récente de la jurisprudence pénale française.

L’ouvrage offre une vue d’ensemble structurée des principales décisions ayant marqué la jurisprudence de la chambre criminelle, permettant ainsi de mieux comprendre les orientations jurisprudentielles majeures en droit pénal et en procédure pénale.


Extrait gratuit
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À propos des auteurs : 

Service de documentation, d’études et du rapport de la Cour de cassation.

Bureau du droit pénal et de la procédure pénale.

Caractéristiques techniques : 

 

Titre : Panorama des arrêts significatifs de la chambre criminelle : Jan 2015 – Dec 2021,

N° d’édition :   1e édition,

Date de parution :   juin 2022,

Nombre de pages :   523 pages,

Langue :   Français,

Éditeur : RJCC, Paris

Collection :   Panorama de la jurisprudence, Tome 6.

Thèmes :   Droit pénal,

Sous n° :   436-22.

 

Extrait offert en téléchargement

 


Bibliographie :

SDER, Panorama des arrêts significatifs de la chambre criminelle : 2015 - 2021 , RJCC, Paris, 1e Ed. Juin 2022, Tome 6, sous n° 436. (523 pages).

Prix : 1 euros. 

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