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DROIT BANCAIRE
Les opérations bancaire
Droit bancaire : instruments de paiement et de crédit
Cours complet – Applications – Exercices corrigés
M. Bellama
1re édition – RJCC, Paris, Mars 2024
Collection Bibliothèque de Droit Privé Français (BDPF), Tome 8
239 pages
Un ouvrage conçu pour comprendre et maîtriser le droit bancaire
Le droit bancaire occupe aujourd'hui une place centrale dans la vie économique et juridique. Chaque jour, particuliers, entreprises, banques et institutions financières recourent à des instruments de paiement et de crédit dont les mécanismes juridiques demeurent souvent complexes.
Comment fonctionne un compte bancaire ?
Quels sont les effets juridiques d'un chèque impayé ?
Quelle est la différence entre une lettre de change et un billet à ordre ?
Comment s'organisent les garanties du crédit ?
Quels sont les enjeux juridiques liés aux nouveaux moyens de paiement électroniques ?
Cet ouvrage répond à ces questions de manière claire, structurée et pédagogique.
Un manuel adapté aux étudiants et aux praticiens
L'ouvrage a été conçu pour répondre aux besoins :
· des étudiants en Licence et Master de droit ;
· des candidats aux concours et examens professionnels ;
· des doctorants et chercheurs ;
· des avocats, juristes d'entreprise et professionnels du secteur bancaire ;
· de toute personne souhaitant acquérir une compréhension solide du droit bancaire contemporain.
L'approche retenue privilégie la compréhension des mécanismes juridiques tout en conservant la rigueur universitaire indispensable à l'étude de la matière.
Une méthode pédagogique efficace
Au-delà du simple exposé théorique, l'ouvrage propose :
✔ un cours complet et actualisé ;
✔ des explications progressives ;
✔ des applications pratiques ;
✔ des exercices d'entraînement ;
✔ des corrigés détaillés ;
✔ une présentation synthétique facilitant les révisions.
Cette méthode permet au lecteur de passer rapidement de la connaissance théorique à la maîtrise pratique des notions étudiées.
Un contenu à jour des évolutions contemporaines
L'ouvrage traite les instruments classiques du droit bancaire :
· le compte bancaire ;
· le chèque ;
· les cartes bancaires ;
· le virement bancaire ;
· le prélèvement ;
· la lettre de change ;
· le billet à ordre ;
· la cession de créances professionnelles ;
· les garanties du crédit.
Il aborde également les évolutions récentes qui transforment profondément le secteur bancaire :
· paiements électroniques ;
· paiement par smartphone ;
· dématérialisation des opérations bancaires ;
· nouveaux instruments numériques ;
· enjeux juridiques liés aux cryptomonnaies.
Sommaire
Partie I : Le système bancaire
· Les établissements de crédit
· Les autorités bancaires
· Le monopole bancaire
· La responsabilité bancaire
Partie II : Les opérations bancaires
· Le compte bancaire
· Le chèque
· La carte bancaire
· Le virement et le prélèvement
· Les effets de commerce
o La lettre de change
o Le billet à ordre
· La cession de créances professionnelles
· Les garanties du crédit
Pourquoi choisir cet ouvrage ?
Parce qu'il ne s'agit pas seulement d'un cours de droit bancaire.
Il s'agit d'un véritable outil de travail conçu pour accompagner le lecteur dans l'acquisition progressive des connaissances fondamentales et des réflexes juridiques indispensables à la pratique du droit bancaire.
Grâce à sa présentation claire, ses exemples, ses applications et ses exercices corrigés, il constitue un support particulièrement adapté aux études universitaires et à la préparation des examens.
Caractéristiques techniques
Titre : Droit bancaire
Sous-titre : Instruments de paiement et de crédit – Cours complet et exercices
Auteur : M. Bellama
Collection : Bibliothèque de Droit Privé Français (BDPF)
Tome : 8
Édition : 1re édition
Date de parution : Mars 2024
Pagination : 239 pages
Langue : Français
Format : Ebook
Éditeur : RJCC Éditions – Paris
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Source :
Bibliothèque de droit bancaire et financier
1) Philippe Neau-Leduc ; Ariane Pérln-Dureau ; Christine Neau-Leduc, DROIT BANCAIRE, 6e édition, DALLOZ, 2018.
MB, Droit bancaire , 1ed, RJCC, Paris, mars 2024, T 8, sous n° 401, (149 pages).
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